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Avertissement |
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Ce site est la propriété de l'INCUBATEUR INTER-UNIVERSITAIRE
IMPULSE, dont le siège social est situé à
la :
Maison du Développement Industriel,
rue Frédéric Joliot Curie,
Technopôle de Château-Gombert,
13452 Marseille Cedex 13.
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1. Propriétés intellectuelles
incorporées dans le site |
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Ce site est édité par l'INCUBATEUR INTER-UNIVERSITAIRE
IMPULSE
("l'éditeur") - IMPULSE
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Cedex 13 , lequel est titulaire des droits de propriété
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par la législation en vigueur sur la propriété
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2. Autorisations de reproduction de contenus |
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Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle,
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réservées à l'usage privé du copiste
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illustrations, le son ou les séquences animées
présentes ou à venir).
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3. Informations contenus dans le site |
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Les informations présentées sur ce site ne sont
pas exhaustives, elles sont communiquées à titre
indicatif et sont susceptibles d'évoluer ultérieurement.
De fait, seuls les textes officiels publiés au Journal
Officiel ont une valeur juridique, et, toutes les informations
contenues sur ce site n'ont qu'une valeur indicative .
A ce titre, la responsabilité de l'INCUBATEUR INTER-UNIVERSITAIRE
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4. Liens hypertextes |
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5. Loi Informatique, fichiers et libertés
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Conformément à la Loi Informatique et Libertés
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